1. Identification de l'éditeur du site
- THOBOIS PAYSAGES ET SERVICES
- Entreprise individuelle
- Adresse 62000 ARRAS
- Adresse mail : thobois.paysages.services@gmail.com
- Responsable de la publication : Philippe THOBOIS
- SIREN : 932 195 035 RCS Arras
- Code APE 81.30Z
2. Hébergeur du site
- IONOS SARL 57201 Sarreguemines Cedex
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- Thobois paysages et services est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur les éléments accessible sur le site, par exemple : les textes et graphismes.
- Toute exploitation non autorisée du site des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de Propriété Intellectuelle.
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