Nom de l'entreprise

Auto-entrepreneur THOBOIS PAYSAGES ET SERVICES

Siège social

Place de Bourgogne 62000 ARRAS

Coordonnées

mai : thobois.paysages.services@gmail.com

Numéro d'identification de l'entreprise

932 195 035 RCS ARRAS

N° de TVA

Les prix sont exprimé en Euro (€) avec Franchise de TVA

TVA

"TVA non applicable, article 293 B du CGI"

Champ d’application

-Conditions générales de vente sont systématiquement appliquées sans restriction ni réserves à l’acheteur été à l’ensemble des ventes conclues auprès des clients professionnels et particuliers pour leur permettre de passer commande

-Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à nos conditions générales de vente
- L'entreprise THOBOIS PAYSAGES ET SERVICES ne possède pas de conditions de retour pour les commandes passées 

-La passation de commande par le biais de notre formulaire de contact implique votre acceptation sans réserve des CGV.
-Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGV.

-Pour toute information relative au suivi de votre commande, vous pouvez nous contacter par courriel :

thobois.paysages.services@gmail.com 

Caractéristiques et prix des produits

Prix communiqués par le biais du site internet et envoyés par mail suivant demande du client
- Prix indiqués hors frais de port, et hors montage
- Evolution possible des tarifs suivant hausses des fournisseurs revalorisés chaque année

Chaque produit a son descriptif (fiche technique disponible par courriel) et le client est tenu d’en connaitre les propriétés et les particularités avant toute passation de commande.
 

Responsabilités

Notre responsabilité ne peut être engagée lorsque vous ne respectez pas, en tout ou partie, les conditions générales de vente, ou encore en cas de fait imprévisible d’un tiers ou en cas de forces majeures : catastrophes naturelles, grèves, accidents, incendies, guerres et tout autres circonstances échappant au contrôle raisonnable de la société.

Autorité de régulation

Philippe THOBOIS